CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES

 

ARTICLE 1 - CHAMP D'APPLICATION

Les présentes conditions générales régissent exclusivement les ventes de produits et services proposés par Silence Éphémère SAS, société par actions simplifiée immatriculée est situé à 24 avenue du Maréchal Koenig, 06400 Cannes, France, immatriculée au RCS de Cannes sous le numéro 948 297 445 (ci-après "Silence Éphémère") sur le site www.silence-ephemere.com (ci-après le "Site"). Elles s’appliquent à toutes les transactions effectuées en ligne par le biais du Site, incluant les produits éditoriaux, les abonnements, et les contenus numériques.

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Certaines offres peuvent être soumises à des conditions particulières additionnelles et spécifiques, qui complètent les présentes CGV. En cas de conflit, les conditions particulières prévaudront.

Le fait d'acheter des produits et services proposés par Silence Éphémère SAS implique l'acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente, lesquelles représentent l'intégralité de l'accord entre l’acheteur et Silence Éphémère.

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ARTICLE 2 - ACCÈS AU SITE

L’acheteur est responsable de la mise en place des moyens techniques nécessaires pour accéder au Site. Tous les frais liés à l’accès au Site (connexion internet, matériel informatique, etc.) sont à la charge exclusive de l’acheteur.

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ARTICLE 3 - INFORMATIONS SUR LES PRODUITS ET SERVICES

Conformément à l'article L. 111-1 du Code de la consommation, Silence Éphémère met à la disposition des internautes, sur son Site, les caractéristiques essentielles des produits et services proposés à la vente. L’utilisateur est invité à naviguer sur le Site pour en prendre connaissance avant de passer commande.

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ARTICLE 4 - PRIX

Les prix des produits et services sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Les frais de traitement et d'expédition, s’ils s’appliquent, sont indiqués séparément. Silence Éphémère se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

Les éventuelles offres promotionnelles ne sont valables que pendant leur période d’application et ne sont pas cumulables, sauf indication contraire. Les promotions expirées ne pourront donner lieu à aucun remboursement.

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ARTICLE 5 - MODALITÉS DE PAIEMENT

Le paiement peut être effectué par les moyens suivants :

• Carte bancaire : les transactions sont sécurisées par le système STRIPE

• Prélèvement SEPA : nécessite la signature d’un mandat de prélèvement.

Les coordonnées bancaires de l’acheteur ne sont pas conservées par Silence Éphémère, les transactions étant gérées par des prestataires externes.

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ARTICLE 6 - VALIDATION DE LA COMMANDE

La validation de la commande vaut acceptation des présentes CGV. Un accusé de réception de la commande sera envoyé par email, confirmant la transaction et indiquant le montant facturé ainsi que les modalités de livraison. Silence Éphémère se réserve le droit de refuser toute commande en cas de litige avec l'acheteur.

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ARTICLE 7 - DURÉE ET RÉSILIATION

Les abonnements numériques ou papier sont souscrits pour la durée indiquée dans l’offre choisie. Les abonnements sans engagement peuvent être résiliés à tout moment via l’espace personnel de l’utilisateur, par email à contact@silence-ephemere.com

 n q , ou par téléphone [numéro à compléter].

Les abonnements à durée déterminée ne peuvent être résiliés avant leur terme, sauf motifs légitimes (déménagement à l’étranger, cécité, longue hospitalisation, etc.). Dans ces cas, un remboursement au prorata des numéros restants sera effectué.

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ARTICLE 8 - MODALITÉS DE LIVRAISON

Les produits numériques sont accessibles immédiatement après la validation de la commande. Pour les produits physiques (revues, magazines), la livraison est assurée à l'adresse renseignée par l’acheteur au moment de la commande. Silence Éphémère décline toute responsabilité en cas d'erreur d'adresse ou de retard imputable aux services postaux.

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ARTICLE 9 - DROIT DE RÉTRACTATION / REMBOURSEMENT

Conformément à l'article L. 221-18 du Code de la consommation, l'acheteur dispose d'un délai de quatorze (14) jours pour exercer son droit de rétractation à compter de la réception des produits ou de la conclusion du contrat d'abonnement. Ce droit ne s’applique pas aux produits numériques dès lors qu'ils ont été consultés.

Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine à l'adresse suivante : 24 avenue du Maréchal Koenig, 06400 Cannes, France

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ARTICLE 10 - RESPONSABILITÉ

Silence Éphémère s'engage à fournir des services conformes aux présentes CGV. Toutefois, sa responsabilité ne saurait être engagée en cas de force majeure, de dysfonctionnement des services tiers, ou de mauvaise utilisation par l’acheteur.

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ARTICLE 11 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les contenus publiés sur le Site (textes, images, vidéos, logos) sont la propriété exclusive de Silence Éphémère. Toute reproduction, exploitation, diffusion sans autorisation écrite est strictement interdite.

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ARTICLE 12 - MÉDIATION

Conformément aux articles L. 611-1 et suivants du Code de la consommation, l’acheteur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige avec Silence Éphémère.

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ARTICLE 13 - LOI APPLICABLE ET JURIDICTIONS COMPÉTENTES

Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige non résolu à l’amiable, les tribunaux de Cannes seront seuls compétents.

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ARTICLE 14 - MODIFICATION DES CGV

Silence Éphémère se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGV. Les nouvelles conditions s'appliqueront aux ventes effectuées après leur publication.

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ARTICLE 15 - SERVICE CLIENT

Pour toute question, vous pouvez contacter le service client à l’adresse suivante :
Silence Éphémère SAS, 24 avenue du Maréchal Koenig, 06400 Cannes
Email : coontat@silence-ephemere.com
Téléphone : 06 61 80 74 71